Chambre de Commerce et d’Industrie de Tarbes et Hautes-Pyrénées
1 rue des Évadés de France - Centre Kennedy
05 62 51 88 88
Siret : 186 500 013 00153 – NAF : 9411Z
Directeur de la publication : M. François-Xavier Brunet, Président
Courriel : [email protected]
ACQUIA
7 Rue Meyerbeer - 75009 Paris, FRANCE
T. : (+1) 88 89 22 78 42
Fotolia
Photos CCI
Les photos utilisées dans ce site ne peuvent pas être réutilisées sans l’autorisation préalable des auteurs.
Ce site est un site portail qui a objet de présenter les activités de la Chambre de Commerce et d’Industrie Tarbes et Hautes-Pyrénées.
L'utilisateur du site reconnaît avoir pris connaissance de la présente notice légale et s'engage à la respecter.
La Chambre de Commerce et d’Industrie Tarbes et Hautes-Pyrénées s'engage à faire ses meilleurs efforts pour assurer aux utilisateurs une accessibilité du site à tout moment. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable en cas d'indisponibilité du site, pour quelle que cause que ce soit.
L'utilisateur reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder au site et l'utiliser, et reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement.
La Chambre de Commerce et d’Industrie Tarbes et Hautes-Pyrénées met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et des outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenue responsable des erreurs ou inexactitudes, d'une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus ou autres infections logiques sur son site.
Elle ne confère aux utilisateurs internautes aucune garantie explicite ou implicite, en ce qui concerne l'exactitude, l'exhaustivité ou la mise à jour des informations contenues dans le présent site, ou accessibles depuis ce site. En conséquence, il appartient aux utilisateurs de vérifier leurs informations en les recoupant avec toute autre source disponible. La Chambre de Commerce et d’Industrie Tarbes et Hautes-Pyrénées ne garantit en aucun cas l'adéquation des informations avec les besoins de l'internaute, par conséquent la Chambre de Commerce et d’Industrie Tarbes et Hautes-Pyrénées ne saurait supporter aucune demande de dédommagement pour préjudice direct ou indirect subi par l'internaute à la suite de la consultation et de l'utilisation des informations obtenues au moyen du site internet www.tarbes.cci.fr.
L'utilisateur reconnaît donc utiliser les informations et outils disponibles sur le site sous sa responsabilité exclusive.
Le site internet www.tarbes.cci.fr pris dans son ensemble, ainsi que chaque élément qui le compose (marques, logo, textes, sons, images, vidéos, animations, base de données … sans que cette liste ne soit limitative), sont la propriété exclusive de la Chambre de Commerce et d’Industrie Tarbes et Hautes-Pyrénées (ou de tiers auprès desquels elle a obtenu une licence).
L'utilisateur dispose d'un droit d'usage privé, personnel, non collectif et non exclusif, sur ce contenu. Sous réserve des exceptions au droit d'auteur prévues par l'article L122-5 du Code de la propriété intellectuelle, tout autre usage du contenu est soumis à autorisation préalable et exprès de la Chambre de Commerce et d’Industrie Tarbes et Hautes-Pyrénées, notamment dans le cas où l'utilisateur envisagerait de rediffuser le contenu sur un autre site. La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi.
Pour toute demande d'autorisation vous pouvez prendre contact : [email protected].
Les termes « Chambres de Commerce et d'Industrie » sont des termes règlementés, réservés aux seuls établissements publics relevant de l'article L710-1 du Code de Commerce. Toute infraction à ce texte est punie d'une amende.
Les liens présents sur le site www.montauban.cci.fr peuvent orienter l'utilisateur sur des sites extérieurs dont le contenu ne peut en aucune manière engager la responsabilité de la Chambre de Commerce et d’Industrie Tarbes et Hautes-Pyrénées.
La Chambre de Commerce et d’Industrie Tarbes et Hautes-Pyrénées se conforme aux règles d'accessibilité de la loi du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées qui s'imposent par à tout site public.
L'utilisation de ce service est réservée à un usage strictement personnel. Toute reproduction ou représentation, en tout ou partie, à d'autres fins sur un quelconque support est interdite.
Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.
Les informations contenues dans ce service sont non contractuelles et sujettes à modification sans préavis.
Les caractéristiques et la disponibilité des produits et services mentionnés dans ce service web sont valables pour la France métropolitaine.
Cependant, la Chambre de Commerce et d'Industrie Tarbes et Hautes-Pyrénées décline toute responsabilité en cas d'erreur, d'imprécision, d'inaccessibilité technique ou de falsification des contenus. Si toutefois, malgré nos efforts, vous constatiez un problème, nous vous serions reconnaissants de bien vouloir nous en informer.
Législation française du Droit d'accès au fichier informatisé : tout utilisateur ayant déposé dans le service des informations directement ou indirectement nominatives peut demander la communication des informations nominatives le concernant à l'administrateur du service et les faire rectifier le cas échéant, conformément à la loi française No 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
Chambre de Commerce et d'Industrie Tarbes et Hautes-Pyrénées
Centre Kennedy
BP 350
65003 TARBES CEDEX
05.62.51.88.88